Recherche avancée
Résultats 1 à 20 sur 40 au total
Pages
Pertinence:48%Accompagnement social et insertion
domiciliation doit être faite à partir d'un formulaire. Cerfa n° 15548*02 Accéder au formulaire (pdf - 365.1 KB) Ministère chargé des affaires sociales Pour plus d’informations : https://www.service-public.fr
04/02/2019 12:43
Pages
Pertinence:96%Comment remplir mon dossier ?
630,9 Ko Rénover les toitures anciennes PDF 479,1 Ko La DENCI n’a plus à être renseignée pour toute demande d’autorisation d’urbanisme déposée à compter du 1 er septembre 2022, sauf cas particuliers. Les [...] modificatifs et des transferts déposés après le 1 er septembre 2022 mais rattachés à une demande d’autorisation d’urbanisme initiale déposée avant le 1 er septembre 2022 devront en effet continuer à être
22/09/2021 17:26
Pages
Pertinence:46%Libourne, ville aidante Alzheimer
atteints de la maladie d’Alzheimer. Café mémoire Boulangerie Feuillette, 95 avenue du Général de Gaulle le 1 er jeudi du mois de 14h à 16h Alors qu’il est souvent très difficile pour les familles de s’exprimer
21/10/2021 14:05
Pages
Pertinence:76%AVAP
PDF 1,1 Mo Insertion Sud-Ouest PDF 1,4 Mo Accord préfectoral PDF 441,5 Ko Plan zooms PDF 7,8 Mo Plan général PDF 4,0 Mo Plan Condat PDF 708,2 Ko Zone panneaux solaires PDF 3,6 Mo Zone tampon PDF 1,5 Mo [...] Concernant les éléments bâtis Chaque règlement comprend 14 articles pour les interventions sur le bâti : 1- Prescriptions générales La philosophie du règlement est précisée dans cet article, selon le secteur
22/09/2021 16:36
Pages
Pertinence:76%PPRI
il est annexé au PLU (Plan Local d'Urbanisme) de la ville de Libourne conformément à l'article R.126-1 du Code de l'Urbanisme. Le règlement du P.P.R.I. s'applique sur tout le territoire communal délimité [...] prescriptifs à mettre en œuvre contre le risque d'inondation. Télécharger Règlement du P.P.R.I. PDF 93,1 Ko Carte des zones inondables PDF 8,0 Mo Tableau des servitudes PDF 184,8 Ko Les emplacements réservés [...] savoir en particulier : Les constructions neuves d'Etablissement Recevant du Public de catégories 1, 2, et 3. Les bâtiments pouvant accueillir plus de 300 personnes. Les établissements sanitaires et sociaux
22/09/2021 16:36
Pages
Pertinence:73%Vendre / Acheter un bien
formulaire ci-dessous et y joindre un plan de situation du terrain à une échelle comprise entre 1/5000ème et 1/2500ème. Ce plan doit comporter : l'orientation du terrain. les voies de desserte. des points [...] la vente d'un bien immobilier classé en zone urbaine ou à urbaniser (UA, UB, UC, UE et UY, ainsi que 1AU et 2AU) au Plan Local d'Urbanisme. Elle permet à la collectivité de faire éventuellement valoir son
14/02/2019 17:02
Pages
Pertinence:57%Constructions / Travaux
démolir, déclaration préalable, … mener à bien ces démarches avec le Service urbanisme. Nouveau : au 1 er janvier 2022, les démarches d’urbanisme sont accessibles en ligne ! Permis de construire, de démolir
21/12/2021 16:20
Pages
Pertinence:65%Consigne numérique solidaire
par un professionnel. Cela permet aussi de partager votre espace administratif (durée de validité : 1h). d'envoyer une information à sauvegarder avec un message textuel court Pour ouvrir un coffre-fort
30/06/2020 18:36
Pages
Pertinence:90%Conditions générales de stage
supplément : 10,50€ Taxe de séjour par jour et par personne : 1,32€ Nombre de chambres : 25 Chambres Confort : 14 dont 1 pour 4 personnes et 1 pour 3 personnes Chambres Salon : 7 dont 4 pour 2 personnes [...] 100€* *Petit-déjeuner en supplément Taxe de séjour par jour et par personne : 1.32€ Nombre de chambres : 43 Chambre standard 1 à 2 personnes : 11 Chambre standard 2 personnes : 26 Chambre standard 3 personnes [...] Taxe de séjour par jour et par personne : 1.60€ Nombre de chambres : 56 (Chambre individuelle ou double : Modulable à convenance) Chambre familiale 4 personnes : 1 Restaurant La Boucherie ouvert 7j/7 midi
25/05/2020 13:36
Pages
Pertinence:86%General conditions of intership
special event *Breakfast fee: 10,50€ Tourist tax per day per person: 1,32€ Number of rooms: 25 Confort rooms: 14 including 1 for 4 persons and 1 for 3 persons Salon rooms: 7 of which 4 for 2 persons and 3 for [...] per night: 70€ à 100€* *Breakfast not included Tourist tax per day per person: 1.32€ Number of rooms: 43 Standard room 1 to 2 persons: 11 Standard room 2 persons: 26 Standard room 3 persons: 6 Swimming
27/05/2020 16:09
Pages
Pertinence:65%Santé
de vin blanc ou un trait de sirop. Le piège doit rester en place jusqu’au 1er mai. Dans l’idéal, le suspendre à un arbre (à 1,50m ou 2m de haut), de préférence au soleil, mais il peut être placé sur un [...] l’effarouchement des espèces nuisibles. Contact Services publics Service Communal d'Hygiène et Santé 1, rue Montesquieu - 2ème étage - porte 6 33500 libourne Tél. : 05 24 24 22 99 Courriel Actualités Partager
04/02/2019 12:43
Pages
Pertinence:53%Petite enfance
et le jour de l'an). Amplitude journalière d'une assistante maternelle : 10h (entre l'accueil de son 1er enfant et le départ du dernier). Crèche Petits pas (crèche de l'entreprise CEVA) Adresse : 159 avenue
04/02/2019 12:43
Pages
Pertinence:51%Marchés
passants de la rue Montesquieu. Un joli rafraîchissement de ce bâtiment historique de la ville. Adresse : 1, rue Montesquieu Demande d'emplacement Adresser un courrier motivé accompagné d'un extrait Kbis d
04/02/2019 12:43
Pages
Pertinence:56%Pôle nautique des Dagueys
fond parfaitement dans le paysage qui l’entoure. D’un autre côté, le centre nautique et ses quelques 1.700 m² a pris forme en face du gymnase pour constituer un outil indispensable aux futures activités [...] 2012 pour l’organisation des championnats de France scolaires et universitaires d’aviron . Quelques 1.200 rameurs sont venus y défendre leur chance. En 2013 la Coupe de France MAIF d'aviron ainsi que les [...] Cracovie POL, d’où ils sont tous revenus médaillés (épreuves indoor uniquement). A noter que c’est la 1ère fois que la France présentera une Equipe Para-aviron adapté aux Global Games. Du 27 février au
04/02/2019 12:43
Pages
Pertinence:72%Déchets
les sortir la veille au soir ! Même les jours fériés , vos bacs sont collectés (sauf le 1 er mai, 25 décembre et 1 er janvier, qui sont rattrapés le samedi SUIVANT ) ATTENTION : Si votre bac marron est
14/02/2019 15:22
Pages
Pertinence:65%Éducation
après consentement de votre part et transmission de votre justificatif de domicile (taxe d’habitation N-1, contrat de location ou quittance de loyer de moins de 2 mois, acte notarié). Vous n’êtes pas allocataires [...] revenus et de vos prestations familiales, et de votre justificatif de domicile (taxe d’habitation N-1, ou quittance de loyer de moins de 2 mois, acte notarié) Vous êtes allocataires MSA : l ’Espace familles [...] dernière attestation de paiement de la MSA, et de votre justificatif de domicile (taxe d’habitation N-1, ou quittance de loyer de moins de 2 mois, acte notarié) Le quotient familial permet aux usagers
04/02/2019 12:43
Pages
Pertinence:91%Fiscalité
après la délivrance du permis : vers le 14e mois pour la 1e échéance ; puis au 26e mois pour la 2nde échéance. Si son montant est inférieur à 1 500 €, elle n'est payée qu'en une seule fois. Calcul de la [...] Acheter un bien Ouvrir / Reprendre un E.R.P Réglementations La fiscalité de l'urbanisme a changé au 1er mars 2012 avec une modification de la taxation et des calculs de surfaces. Fiscalité de l'urbanisme [...] façades de laquelle il faut déduire : Les surfaces ayant une hauteur de plafond inférieure ou égale à 1,80 m. L’épaisseur des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres donnant sur l’extérieur.
04/02/2019 12:43
Pages
Pertinence:95%PLU
zonages ont été déterminés : Les zones urbaines : UA, UB, UC, UE et UY Les zones à urbaniser : 1AU, 1AUY, 1AUE et 2AU Les zones agricoles : A Les zones naturelles : N Des Orientations d’Aménagement et [...] décembre 2016 PDF 61,3 Mo Notice explicatif modification PLU mars 2022 PDF 10,5 Mo PADD PDF 1,001,3 Ko OAP PDF 7,1 Mo Zonage PDF 7,4 Mo Règlement PDF 2,2 Mo Annexes du règlement - Patrimoine bâti et naturel [...] publique PDF 6,8 Mo Recueil Servitudes d’utilité publique PDF 345,9 Ko Plan des prescriptions PDF 7,1 Mo Droit de préemption urbain PDF 5,0 Mo L’élaboration de ce PLU a été l’occasion de recenser, d’identifier
22/09/2021 16:36
Pages
Pertinence:73%Plan d’alerte et d’urgence canicule
lycée) Square du 15ème dragon WC plaine des dagueys : *Hors période estivale : 1 côté est en permanence ouvert (2 WC et 1 WC accessible aux PMR) *Période estivale (ouverture de la plage) : les 2 côtés [...] actions : Plan canicule et registre nominatif Comme chaque année, la veille sanitaire est activée du 1er juin au 15 septembre Les personnes âgées de 65 ans et plus et les personnes handicapées demeurant [...] (coton) et amples, de couleur claire Boire et continuer à manger comme d’habitude : boire au moins 1,5 l par jour, sauf contre-indication médicale (eau, bouillon de légumes, tisane…) ; ne pas consommer
04/02/2019 12:43
Pages
Pertinence:39%Clubs Découverte 2023-2024
À partir du 27 septembre, les cycles d’activités débuteront, selon les périodes suivantes : Période 1 : Du 27 septembre au 20 décembre 2023 (11 matinées) Période 2 : Du 10 janvier 2024 au 27 mars (10 matinées)
16/06/2023 17:38