Fonds moderne

Archives postérieures à 1790

Ce fonds contribue à améliorer la connaissance des fonctions municipales et leur évolution dans le temps.

  • Série A. Lois et actes du pouvoir central
  • Série B. Actes de l’administration départementale
  • Série C. Bibliothèque administrative
  • Série D. Administration générale de la commune
    • 1 D. Conseil municipal
    • 2 D. Actes de l’administration municipale
    • 3 D. Administration de la commune
    • 4 D. Contentieux
  • Série E. Etat civil
    • 1 E. Généralités et statistiques
    • 2 E. Naissances - registres de 1792 à 1944
    • 3 E. Mariages - registres de 1792 à 1944
    • 4 E. Décès - registres de 1789 à 1989
    • 5 E. Tables décennales
    • 6 E. Jugements et actes transcrits
    • 7 E. Décès de militaires
    • 8 E. Naturalisations
  • Série F. Population, économie sociale, statistique
    • 1 F. Population
    • 2 F. Commerce et industrie
    • 3 F. Agriculture
    • 4 F. Subsistances
    • 5 F. Statistiques
    • 6 F. Mesures d’exception
    • 7 F. Travail
  • Série G. Contributions, administrations financières
  • Série H. Affaires militaires
    • 1 H. Recrutement  
    • 2 H. Administration militaire
    • 3 H. Garde nationale et sapeurs pompiers
    • 4 H. Mesures d’exception et faits de guerre - Conflit 1870
    • 5 H. Mesures d’exception et faits de guerre - Conflit 1914-1918 
    • 6 H. Mesures d’exception et faits de guerre - Conflit 1939-1945
  • Série I. Police, hygiène publique, justice
  • Série K. Elections et personnel
  • Série L. Finances de la commune
  • Série M. Edifices communaux, monuments et établissements publics
    • 1 M. Édifices publics      
    • 2 M. Edifices du culte et cimetières    
    • 3 M. Edifices à usage de services d’assistance et de prévoyance   
    • 4 M. Edifices à usage d’établissements d’enseignement, de sciences et d’art    
    • 5 M. Edifices divers
  • Série N. Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Série O. Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux  
  • Série P. Cultes
  • Série Q. Assistance et prévoyance
  • Série R. Instruction publique, sciences, lettres et arts
  • Série T. Urbanisme