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Pertinence:66%Cimetières
la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Demande d'acte de naissance Demande d'acte de mariage Enregistrement de PACS Demande d'acte de décès Demande de devis types prestations funéraires Recensement [...] fin, il peut vous être demandé de fournir des documents d’état civil, tels qu’actes de naissances, livret de famille voire un acte établi par un notaire pour une notoriété de caveau.
15/10/2020 11:53
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Pertinence:75%Citoyenne
Civil et des Affaires générales vous accueillent le… Demande d'acte de naissance Demande d'acte de mariage Enregistrement de PACS Demande d'acte de décès Demande de devis types prestations funéraires Cimetières [...] citoyen Vie municipale Actes réglementaires Conseil municipal Le maire Les élus Budget Délibérations Service Population Réalisation d’un passeport, d’une carte d’identité, une demande d’acte, les services de
04/02/2019 12:43
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Pertinence:53%Demande de carte nationale d'identité et passeport
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04/02/2019 12:43
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Pertinence:72%Demande de devis types prestations funéraires
la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Demande d'acte de naissance Demande d'acte de mariage Enregistrement de PACS Demande d'acte de décès Cimetières Recensement citoyen Demande de carte nationale
24/04/2025 16:04
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Pertinence:100%Enregistrement de PACS
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Demande d'acte de naissance Demande d'acte de mariage Demande d'acte de décès Demande de devis types prestations funéraires Cimetières Recensement [...] ou manuscrite) Votre pièce d’identité originale Un acte de naissance datant de moins de 3 mois Si une mention « RC » figure sur votre acte de naissance, fournir l’attestation relative à la nature de cette [...] l’union dissoute) ou à défaut copie intégrale avec filiation de l’acte de mariage portant la mention de divorce ; soit l’acte de naissance de votre ex-conjoint portant la mention de son décès. Pour le
04/02/2019 12:43
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Pertinence:74%FAQ
la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Demande d'acte de naissance Demande d'acte de mariage Enregistrement de PACS Demande d'acte de décès Demande de devis types prestations funéraires Cimetières [...] Libourne dois-je fournir un acte de naissance pour le renouvellement de mes titres d’identité ? Non, la ville de Libourne étant relié à un dispositif nommé COMEDEC, l’acte de naissance est transmis par voie
27/11/2023 15:48
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Pertinence:68%Fonds moderne
Lois et actes du pouvoir central Série B. Actes de l’administration départementale Série C. Bibliothèque administrative Série D. Administration générale de la commune 1 D. Conseil municipal 2 D. Actes de [...] statistiques 2 E. Naissances - registres de 1792 à 1944 3 E. Mariages - registres de 1792 à 1944 4 E. Décès - registres de 1789 à 1989 5 E. Tables décennales 6 E. Jugements et actes transcrits 7 E. Décès
08/12/2020 10:16
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Pertinence:67%Plan du site
municipale Actes réglementaires Actes réglementaires Administration générale Actes réglementaires Juridique Actes réglementaires CCAS Actes réglementaires Direction des affaires culturelles Actes réglementaires [...] Domaine public Actes réglementaires Éducation Actes réglementaires Finances Actes réglementaires Police municipale Actes réglementaires Projet urbain Actes réglementaires Ressources population Actes réglementaires [...] Services techniques - Voirie Actes réglementaires Sports Conseil municipal Le maire Les élus Budget Délibérations Service Population Demande d'acte de naissance Demande d'acte de mariage Enregistrement de
22/10/2018 11:54
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Pertinence:81%Service Population
Demande d'acte de naissance Toute naissance survenue sur le territoire de la commune (hôpital, domicile ou tout autre lieu) doit faire l’objet d’une déclaration à l’officier de… Demande d'acte de mariage [...] Démarche qualité Police municipale Réalisation d’un passeport, d’une carte d’identité, une demande d’acte, les services de l’État Civil et des Affaires générales vous accueillent le lundi et mercredi de 8h30 [...] enregistre le pacte civil de solidarité (Pacs) pour les partenaires domiciliés sur la commune. Demande d'acte de décès La déclaration de décès doit être faite à la mairie du lieu de décès par la famille ou les
04/02/2019 12:43
