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Pertinence:69%Fonds moderne
Lois et actes du pouvoir central Série B. Actes de l’administration départementale Série C. Bibliothèque administrative Série D. Administration générale de la commune 1 D. Conseil municipal 2 D. Actes de [...] statistiques 2 E. Naissances - registres de 1792 à 1944 3 E. Mariages - registres de 1792 à 1944 4 E. Décès - registres de 1789 à 1989 5 E. Tables décennales 6 E. Jugements et actes transcrits 7 E. Décès
08/12/2020 10:16
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Pertinence:78%Citoyenne
accueillent le lundi et… Demande d'acte de naissance Demande de carte nationale d'identité et passeport Enregistrement de PACS Demande d'acte de mariage Demande d'acte de décès Cimetières Conseil Municipal [...] citoyen Vie municipale Actes réglementaires Conseil municipal Le maire Les élus Budget Délibérations Service Population Réalisation d’un passeport, d’une carte d’identité, une demande d’acte, le service de l’État
04/02/2019 12:43
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Pertinence:69%Plan du site
municipale Actes réglementaires Actes réglementaires Administration générale Actes réglementaires CCAS Actes réglementaires Direction des affaires culturelles Actes réglementaires Domaine public Actes réglementaires [...] réglementaires Éducation Actes réglementaires Finances Actes réglementaires Police municipale Actes réglementaires Projet urbain Actes réglementaires Ressources population Actes réglementaires Services techniques [...] techniques - Voirie Actes réglementaires Sports Conseil municipal Le maire Les élus Budget Délibérations Service Population Demande d'acte de naissance Demande de carte nationale d'identité et passeport
22/10/2018 11:54
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Pertinence:76%FAQ
er dans la même rubrique Demande d'acte de naissance Demande de carte nationale d'identité et passeport Enregistrement de PACS Demande d'acte de mariage Demande d'acte de décès Recensement citoyen Cimetières [...] Libourne dois-je fournir un acte de naissance pour le renouvellement de mes titres d’identité ? Non, la ville de Libourne étant relié à un dispositif nommé COMEDEC, l’acte de naissance est transmis par voie
27/11/2023 15:48
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Pertinence:57%Demande de carte nationale d'identité et passeport
la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Demande d'acte de naissance Enregistrement de PACS Demande d'acte de mariage Demande d'acte de décès Recensement citoyen Cimetières FAQ La commune de Libourne
04/02/2019 12:43
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Pertinence:82%Service Population
public les jeudis après-midi afin de pouvoir enregistrer les demandes de PACS Demande d'acte de naissance Toute naissance survenue sur le territoire de la commune (hôpital, domicile ou tout autre lieu) doit [...] domiciliés sur la commune. Demande d'acte de mariage Vous pouvez choisir de vous marier à la mairie de Libourne si un au moins des futurs époux y a établi son domicile. Demande d'acte de décès La déclaration de [...] Démarche qualité Police municipale Réalisation d’un passeport, d’une carte d’identité, une demande d’acte, les services de l’État Civil et des Affaires générales vous accueillent le lundi et mercredi de 8h30
04/02/2019 12:43
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Pertinence:100%Enregistrement de PACS
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Demande d'acte de naissance Demande d'acte de mariage Demande d'acte de décès Recensement citoyen Demande de carte nationale d'identité et passeport [...] ou manuscrite) Votre pièce d’identité originale Un acte de naissance datant de moins de 3 mois Si une mention « RC » figure sur votre acte de naissance, fournir l’attestation relative à la nature de cette [...] l’union dissoute) ou à défaut copie intégrale avec filiation de l’acte de mariage portant la mention de divorce ; soit l’acte de naissance de votre ex-conjoint portant la mention de son décès. Pour le
04/02/2019 12:43
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Pertinence:71%Cimetières
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Demande d'acte de naissance Demande d'acte de mariage Demande d'acte de décès Recensement citoyen Demande de carte nationale d'identité et passeport [...] fin, il peut vous être demandé de fournir des documents d’état civil, tels qu’actes de naissances, livret de famille voire un acte établi par un notaire pour une notoriété de caveau.
15/10/2020 11:53