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Pertinence:100%Élections
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21/02/2019 16:32
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Pertinence:100%Vie civique
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13/05/2026 18:25
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Pertinence:100%Vendre / Acheter un bien
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Constructions / Travaux Ouvrir / Reprendre un E.R.P Réglementations Fiscalité Vous êtes sur le point de vendre ou d'acheter un bien immobilier.
14/02/2019 17:02
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Pertinence:100%Urbanisme
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Vie civique Service Population Le suivi de la règlementation de l’urbanisme à Libourne est assuré par la Direction études urbaines / droit du s
04/02/2019 12:43
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Pertinence:100%Service Population
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Vie civique Urbanisme Réalisation d’un passeport, d’une carte d’identité, une demande d’acte, les services de l’État Civil et des Affaires géné
04/02/2019 12:43
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Pertinence:100%Réglementations
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Constructions / Travaux Vendre / Acheter un bien Ouvrir / Reprendre un E.R.P Fiscalité L’urbanisme est géré par un ensemble de réglementations
04/02/2019 12:43
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Pertinence:100%Quel dossier pour mes travaux ?
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Consultation du PLUi-HD approuvé AVAP PPRI Comment remplir mon dossier ? Quel type de dossier choisir pour réaliser mes travaux ? (PC, PA, PD,
22/09/2021 17:26
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Pertinence:100%PPRI
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Consultation du PLUi-HD approuvé AVAP Quel dossier pour mes travaux ? Comment remplir mon dossier ? Dans le cadre de la prise en compte régleme
22/09/2021 16:36
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Pertinence:100%Ouvrir / Reprendre un E.R.P
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Constructions / Travaux Vendre / Acheter un bien Réglementations Fiscalité L'ouverture d'un Etablissement Recevant du Public (commerce, bureaux
14/02/2019 17:02
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Pertinence:100%Mes démarches
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13/05/2026 18:24
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Pertinence:100%Interpellation citoyenne : les questions des Libournais(e)s et les réponses des élu(e)s
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28/07/2020 17:44
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Pertinence:100%Interpellation citoyenne
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Élections Le droit d’interpellation citoyenne permet à chaque habitant de Libourne de poser une question aux élus du conseil municipal sur tout
23/07/2020 11:30
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Pertinence:100%Formulaire d'interpellation citoyenne
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28/07/2020 17:41
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Pertinence:100%Foire aux questions
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22/09/2021 17:27
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Pertinence:100%Fiscalité
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Constructions / Travaux Vendre / Acheter un bien Ouvrir / Reprendre un E.R.P Réglementations La fiscalité de l'urbanisme a changé au 1er mars 2
04/02/2019 12:43
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Pertinence:100%FAQ
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27/11/2023 15:48
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Pertinence:100%Enregistrement de PACS
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Demande d'acte de naissance Demande d'acte de mariage Demande d'acte de décès Demande de devis types prestations funéraires Cimetières Recensem
04/02/2019 12:43
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Pertinence:100%Demande de devis types prestations funéraires
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24/04/2025 16:04
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Pertinence:100%Demande de carte nationale d'identité et passeport
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04/02/2019 12:43
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Pertinence:100%Constructions / Travaux
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Vendre / Acheter un bien Ouvrir / Reprendre un E.R.P Réglementations Fiscalité Permis de construire, de démolir, déclaration préalable… Menez à
21/12/2021 16:20
