Recherche avancée
Résultats 1 à 6 sur 6 au total
Pages
Pertinence:100%Comment remplir mon dossier ?
de la construction (au sens de l’article 1406 du code général des impôts), sur l’espace sécurisé du site www.impots.gouv.fr via le service « biens immobiliers ».
22/09/2021 17:26
Pages
Pertinence:91%FAQ
titres d'identités. FAQ Élections Comment m'inscrire sur les listes électorales ? En ligne, sur le site www.service-public.fr . En Mairie services des Affaires Générales & élections du lundi au vendredi [...] abimé ? Oui, mais c’est à la charge du demandeur. Comment acheter un timbre fiscal ? En ligne sur le site lors de la réalisation de votre pré-demande ou dans un bureau de tabac. La photo peut-elle être prise [...] administratives ou de pouvoir voyager en Europe. Où faire la pré-demande ? Il faut vous rendre sur le site de l’ANTS pour effectuer votre pré-demande, qui est gratuite. Quels sont les documents à fournir lors
27/11/2023 15:48
Pages
Pertinence:90%PPRI
code de la construction et de l'habitation. Le décret n°201-1269 sur le site legifrance.fr L'article R.111-20 du C.C.H. sur le site legifrance.fr Risques sysmiques La réglementation parasismique a été
22/09/2021 16:36
Pages
Pertinence:55%Demande de carte nationale d'identité et passeport
l'enregistrement, vous êtes invité(e) à effectuer avant votre venue une pré-demande en ligne à partir du site http://www.ants.gouv.fr En cas de difficulté pour réaliser cette pré-demande, vous pouvez prendre
04/02/2019 12:43
Pages
Pertinence:45%AVAP
interventions ne relevant pas du code de l’urbanisme et dont le formulaire est téléchargeable sur le site vosdroits.service-public.fr - une demande d’enseigne pour les interventions sur les façades
22/09/2021 16:36
Pages
Pertinence:10%Interpellation citoyenne : les questions des Libournais(e)s et les réponses des élu(e)s
police municipale ». Il fait savoir que pour les ordures c’est compliqué de « vidéo-protéger » un site et lutter contre le dépôt car il faut pouvoir identifier formellement la personne pour pouvoir la
28/07/2020 17:44