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Résultats 1 à 20 sur 29 au total
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Pertinence:76%AVAP
autorisations d’urbanisme. Ces interventions seront ainsi soit soumises à : - Une demande de déclaration préalable ou de permis de construire pour les travaux relevant du code de l’urbanisme - [...] Pour tout renseignement , vous pouvez contacter le service urbanisme Actualités S'abonner Toutes les actualités Contact Services publics Urbanisme Cour intérieure de l’Hôtel de Ville. Place Abel Surchamp [...] l’aménagement, elle crée les conditions d’une plus forte coordination avec le futur plan local d’urbanisme (PLU). Son élaboration et sa gestion ont relevé d’une démarche consensuelle entre l’État et la
22/09/2021 16:36
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Pertinence:90%Comment remplir mon dossier ?
d’autorisation d’urbanisme initiale déposée avant le 1 er septembre 2022 devront en effet continuer à être renseignées. Sauf cas particuliers, pour toute demande d’autorisation d’urbanisme déposée à compter [...] toitures anciennes PDF 479,1 Ko La DENCI n’a plus à être renseignée pour toute demande d’autorisation d’urbanisme déposée à compter du 1 er septembre 2022, sauf cas particuliers. Les DENCI des demandes de permis
22/09/2021 17:26
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Pertinence:68%Commerces
Barbanne Jeunesse Santé Seniors Social Sports et loisirs Transports Stationnement Propreté et voirie Urbanisme Libourne, c'est près de 18 000 emplois, 2 100 entreprises de statut privé ou public, 625 établissements
04/02/2019 12:43
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Pertinence:44%Commerces
Avant l’ouverture de votre commerce et après toutes les formalités effectuées après du service de l’urbanisme , pour poser votre enseigne, prenez rendez-vous afin d’effectuer une demande préalable à la pose
04/02/2019 12:43
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Pertinence:100%Constructions / Travaux
déclaration préalable, … mener à bien ces démarches avec le Service urbanisme. Nouveau : au 1 er janvier 2022, les démarches d’urbanisme sont accessibles en ligne ! Permis de construire, de démolir, piscine [...] d’une autorisation d’urbanisme avant d’être entrepris. Un service en ligne permet maintenant de les réaliser depuis chez vous grâce au Guichet numérique des autorisations d’urbanisme . Un portail simple [...] Surchamp BP 200 33505 LIBOURNE Cedex Tout dossier d'urbanisme devra respecter les règlementations ou législations en vigueur : Le PLU (Plan Local d'Urbanisme) : réglementation applicable à tout type de travaux
21/12/2021 16:20
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Pertinence:76%FICHE SANITAIRE DE LIAISON
Santé Seniors Social Sports et loisirs Transports Stationnement Propreté et voirie Commerçants Urbanisme La Mairie de Libourne met en place un Service Minimum d’Accueil pour les enfants de + de 3 ans
13/03/2020 17:19
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Pertinence:51%Ferme de la Barbanne
Jeunesse Santé Seniors Social Sports et loisirs Transports Stationnement Propreté et voirie Commerces Urbanisme Le 12 mars 2011, en partenariat avec le Conservatoire des races d’Aquitaine, la ville de Libourne
25/03/2019 13:20
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Pertinence:90%Fiscalité
déterminée est de 3.000 € par éolienne. Télécharger Autorisations d'urbanisme et taxes d'urbanisme PDF 1,4 Mo Contact Services publics Urbanisme Cour intérieure de l’Hôtel de Ville. Place Abel Surchamp 33500 [...] R.P Réglementations La fiscalité de l'urbanisme a changé au 1er mars 2012 avec une modification de la taxation et des calculs de surfaces. Fiscalité de l'urbanisme La taxe locale d’équipement (T.L.E.) [...] de l'autorisation d'urbanisme par lettre simple, dès vérification du calcul, dans les 6 mois après le fait générateur de la taxe (la date de délivrance de l’autorisation d’urbanisme). Cependant, l'admi
04/02/2019 12:43
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Pertinence:38%Handicaps
droits et la qualité de vie des personnes en situation de handicap. Au-delà des questions liées à l’urbanisme et à la voirie, l’accessibilité nécessite une approche globale qui comprend notamment le logement
04/02/2019 12:43
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Pertinence:63%Jeunesse
Santé Seniors Social Sports et loisirs Transports Stationnement Propreté et voirie Commerçants Urbanisme Centre de loisirs Bureau Information Jeunesse (BIJ) Espaces jeunes Quartier libre Animations jeunesse
04/02/2019 12:43
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Pertinence:52%La Conciergerie libournaise
Jeunesse Santé Seniors Social Sports et loisirs Transports Stationnement Propreté et voirie Commerces Urbanisme Solidarité : une conciergerie pour faciliter la vie des libournais Lancée en avril 2021, la Conciergerie
24/01/2023 12:00
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Pertinence:42%Maison des associations
Jeunesse Santé Seniors Social Sports et loisirs Transports Stationnement Propreté et voirie Commerces Urbanisme Un espace de la ville de Libourne au service des associations En plein cœur de Libourne, boulevard
27/02/2019 16:21
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Pertinence:70%Ouvrir / Reprendre un E.R.P
d'accessibilité et de sécurité contre l'incendie et la panique. En savoir plus sur les démarches d'urbanisme En savoir plus sur les démarches liées à l'ouverture d'un E.R.P. Télécharger Dossier spécifique [...] service du domaine public de la ville de Libourne. Service du domaine public Contact Services publics Urbanisme Cour intérieure de l’Hôtel de Ville. Place Abel Surchamp 33500 Libourne Courriel
14/02/2019 17:02
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Pertinence:90%PLU
qu’aux jours et heures d’ouverture du service urbanisme de la mairie de Libourne. Actualités S'abonner Toutes les actualités Contact Services publics Urbanisme Cour intérieure de l’Hôtel de Ville. Place Abel [...] des différentes zones sur le territoire et y détermine les droits à construire. Le plan local d’urbanisme de Libourne Le PLU est le document règlementaire à l’échelle de la commune . Il fixe la destination [...] du dépôt d’une déclaration préalable. (Annexe 5.2 – PDF – 9,43 Mo). Approbation du Plan Local d’Urbanisme : 15 décembre 2016 Enfin lors du conseil municipal du 15 décembre 2016, le PLU a été soumis au
22/09/2021 16:36
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Pertinence:71%PPRI
publique. A ce titre il est annexé au PLU (Plan Local d'Urbanisme) de la ville de Libourne conformément à l'article R.126-1 du Code de l'Urbanisme. Le règlement du P.P.R.I. s'applique sur tout le territoire [...] zones de sismicité PDF 525,6 Ko Actualités S'abonner Toutes les actualités Contact Services publics Urbanisme Cour intérieure de l’Hôtel de Ville. Place Abel Surchamp 33500 Libourne Courriel
22/09/2021 16:36
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Pertinence:52%Petite enfance
Jeunesse Santé Seniors Social Sports et loisirs Transports Stationnement Propreté et voirie Commerces Urbanisme Vous recherchez un mode d’accueil collectif, familial ou chez une assistante maternelle, vous souhaitez
04/02/2019 12:43
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Pertinence:57%Propreté et voirie
la Barbanne Jeunesse Santé Seniors Social Sports et loisirs Transports Stationnement Commerces Urbanisme - Demande de permission de voirie - Tarifs voirie Déchets Vous disposez d'un service de ramassage
04/02/2019 12:43
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Pertinence:81%Quel dossier pour mes travaux ?
n’être soumis à aucune formalité au titre du Code de l’urbanisme avec l’obligation cependant pour ces projets de respecter les règles d’urbanisme. La nature de votre projet déterminera le formulaire à
22/09/2021 17:26
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Pertinence:86%Réglementations
rubrique Constructions / Travaux Vendre / Acheter un bien Ouvrir / Reprendre un E.R.P Fiscalité L’urbanisme est géré par un ensemble de réglementations : PLU, AVAP, PPRI, RT 2012, et les Risques sismiques [...] Comment remplir mon dossier ? Actualités S'abonner Toutes les actualités Contact Services publics Urbanisme Cour intérieure de l’Hôtel de Ville. Place Abel Surchamp 33500 Libourne Courriel
04/02/2019 12:43
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Pertinence:30%Santé
Jeunesse Seniors Social Sports et loisirs Transports Stationnement Propreté et voirie Commerçants Urbanisme Pharmacies de garde Pour connaître la pharmacie qui assure les permanences les dimanches et jours
04/02/2019 12:43
